Commons:Copyright rules by subject matter/fr

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Cette page aborde un grand nombre de sujets, Ă  chaque fois pour rĂ©pondre Ă  la question « Puis-je importer telle ou telle image ? Â»

Il est possible d’importer sans problĂšme :

  • De façon gĂ©nĂ©rale, les photos que vous avez vous-mĂȘme prises de sujets non soumis au droit d’auteur, comme les paysages, vous-mĂȘmes, les personnes ayant donnĂ© leur accord pour ĂȘtre photographiĂ©es et ayant autorisĂ© la publication.
  • Les photographies ou les numĂ©risations de photographies faites par vous d’objets ou de crĂ©ations dont le droit d’auteur a expirĂ© (gĂ©nĂ©ralement 70 ans aprĂšs la mort de l’auteur, mais consultez Commons:À propos des licences pour une liste pays par pays).
  • Les simples numĂ©risations ou photocopies, effectuĂ©es par un tiers, d’un objet ou d’une crĂ©ation suffisamment ancienne pour ĂȘtre dans le domaine public (gĂ©nĂ©ralement 70 ans aprĂšs la mort de l’auteur, mais consultez Commons:À propos des licences pour une liste pays par pays). Pour les numĂ©risations d’anciennes images ayant Ă©ventuellement Ă©tĂ© restaurĂ©es, consultez Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.
  • Les photographies, prise par vous ou par un tiers, qui sont des reproductions fidĂšles d’Ɠuvres d’art en deux dimensions tombĂ©es dans le domaine public. Consultez Ă  ce sujet Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

Par ordre alphabĂ©tique :

Antiquités[edit]

Certains pays (comme l’Italie, la GrĂšce ou l’Égypte) ont des lois permettant le contrĂŽle de la publication de photographies de sites archĂ©ologiques protĂ©gĂ©s ou de reliques. Ces lois ne concernent pas Commons.

Architecture[edit]

Voir Commons:Liberté de panorama et Bùtiments.

Armoiries et blasons[edit]

Il faut partir du principe qu’un blason dessinĂ© par quelqu’un d’autre est protĂ©gĂ© par le droit d’auteur, Ă  moins que l’on ne puisse prouver le contraire. MĂȘme si les Ă©lĂ©ments constituant le blason ont Ă©tĂ© utilisĂ©s pendant des siĂšcles, chaque nouvelle rĂ©alisation peut avoir une originalitĂ© suffisante pour ĂȘtre protĂ©gĂ©e. Une copie conforme d’une telle rĂ©alisation ne peut donc pas ĂȘtre importĂ©e, mĂȘme en ayant pris la peine de l’avoir recomposĂ©e et mĂȘme redessinĂ©e.

Cependant, si l’on peut Ă©tablir qu’une rĂ©alisation est suffisamment ancienne pour ĂȘtre dans le domaine public, elle peut alors ĂȘtre importĂ©e. C’est Ă©galement possible si l’on peut prouver que la rĂ©alisation ne diffĂšre d’une autre tombĂ©e dans le domaine public que par des Ă©lĂ©ments insuffisants pour crĂ©er un nouveau droit d’auteur.

Art (reproductions)[edit]

Pour cette image, l’autorisation du photographe est nĂ©cessaire mĂȘme si elle reprĂ©sente une sculpture tombĂ©e dans le domaine public. En ce cas-ci, la photographie est placĂ©e sous licence {{self|cc-by-sa-2.5}}.

ƒuvres en deux dimensions (peintures, etc.)[edit]

Si l’Ɠuvre originelle est toujours sous droit d’auteur, une dĂ©claration de consentement de la part de l’artiste est presque toujours nĂ©cessaire. Le propriĂ©taire d’une telle Ɠuvre n’en dĂ©tient pas les droits d’auteur : ceux-ci appartiennent Ă  l’artiste.

Dans quelques rares situations, l’accord de l’artiste peut ne pas ĂȘtre nĂ©cessaire :

Si l’Ɠuvre originelle est assez ancienne pour ĂȘtre tombĂ©e dans le domaine public, il est possible d’en importer une numĂ©risation ou photocopie (quelle qu’en soit la provenance) ou une photographie que vous avez vous-mĂȘme prise. Une reproduction fidĂšle d’une Ɠuvre en deux dimensions tombĂ©e dans le domaine public peut toujours ĂȘtre importĂ©e sur Commons, mĂȘme si la photographie a Ă©tĂ© prise par un tiers et mĂȘme si le photographe n’a accordĂ© aucun licence. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

ƒuvres en trois dimensions (sculptures, etc.)[edit]

Si l’Ɠuvre originelle est toujours sous droit d’auteur, une dĂ©claration de consentement de la part de l’artiste est presque toujours nĂ©cessaire. Le propriĂ©taire d’une telle Ɠuvre n’en dĂ©tient pas les droits d’auteur : ceux-ci appartiennent Ă  l’artiste.

Dans certains pays, une Ɠuvre en trois dimensions installĂ©e de façon permanente dans un lieu public peut ĂȘtre photographiĂ©e et l’image importĂ©e sur Commons sans le consentement de l’artiste. Voir Commons:LibertĂ© de panorama.

Si l’Ɠuvre 3D est assez ancienne pour ĂȘtre tombĂ©e dans le domaine public, il est possible d’en importer une photographie que vous avez vous-mĂȘme prise. Pour une photographie prise par un tiers, il faut la permission du photographe, et la photographie elle-mĂȘme sera protĂ©gĂ©e par des droits d’auteurs en dĂ©pit du fait qu’elle montre un objet du domaine public.

BĂątiments[edit]

Les photographies de bĂątiments sont normalement autorisĂ©es si le bĂątiment est assez ancien pour ĂȘtre dans le domaine public (dans de nombreux pays, si l’architecte est mort depuis 70 ans). Les photographies de bĂątiments rĂ©cents peuvent faire l’objet de restrictions dues au droit d’auteur de l’architecte. Cependant, il y a des exceptions dans certains pays autorisant les photographies de bĂątiments prises dans un lieu public. Voir Commons:LibertĂ© de panorama.

Billets de banque[edit]

Brevets[edit]

Les dessins et les textes tirĂ©s de brevets sont normalement autorisĂ©s. Les contenus dĂ©rivĂ©s d’un brevet amĂ©ricain peuvent ĂȘtre marquĂ©s avec {{PD-US-patent}}.

De temps en temps, il peut y avoir une rĂ©serve concernant le droit d’auteur d’indiquĂ©e dans le corps du document. En voici un exemple tirĂ© du brevet 5,544,360 : "A portion of the disclosure of this patent document contains material which is subject to copyright protection. The copyright owner has no objection to the facsimile reproduction by any one of the patent disclosure, as it appears in the Patent and Trademark Office patent files or records, but otherwise reserves all copyright rights whatsoever."

Captures d’écran[edit]

Cartes géographiques et images satellite[edit]

Une carte acceptable, basĂ©e uniquement sur des sources libres. Important, la description de l’image indique explicitement ces sources.

Les cartes sont toujours des Ɠuvres protĂ©gĂ©es par le droit d’auteur, Ă  moins d’ĂȘtre suffisamment anciennes pour ĂȘtre dans le domaine public. Il n’est pas permis d’importer sur Commons des copies de cartes protĂ©gĂ©es, pas plus que de redessiner une telle carte. Toute carte crĂ©Ă©e doit ĂȘtre basĂ©e uniquement sur des sources du domaine public ou publiĂ©es sous une licence libre acceptable.

Nuvola apps error.png Les photos satellite et cartes dĂ©rivĂ©es de projets commerciaux comme Google Earth, Google Maps, Bing.com ou autres sont basĂ©es sur une combinaison d’imagerie satellite libre et protĂ©gĂ©e et sont, par consĂ©quent inacceptables sur Commons.

Nuvola apps error.png Les cartes publiées par le UK Ordnance Survey, Admiralty charts et autres sont sujettes au Crown Copyright et tombent dans le domaine public 50 ans aprÚs leur publication. Le bandeau à utiliser, pour ces anciennes cartes uniquement, est {{OldOS}}.

Symbol OK.svg Les cartes tirĂ©es de ressources libres, comme celles listĂ©es dans Commons:Free media resources/Map peuvent gĂ©nĂ©ralement ĂȘtre importĂ©es, mais doivent ĂȘtre utilisĂ©es avec prudence et circonspection.

Cartes postales anciennes[edit]

Carte postale prise vers 1914 or 1915 et dont on peut supposer logiquement que l'auteur anonyme a plus de 70 ans.

MĂȘme rĂšgle que pour toute Ɠuvre d'art[1]:

  • Les cartes postales ne sont pas assez anciennes pour garantir que l'ayant droit est mort depuis 70 ans. Au cas oĂč on aurait la chance extraordinaire que l'auteur soit identifiĂ© et mort depuis plus de 70 ans, on met {{PD-old}}.
  • Si on peut raisonnablement affirmer que l'auteur ne peut pas ĂȘtre identifiĂ©, et que la carte postale a Ă©tĂ© publiĂ©e il y a plus de 70 ans, alors {{PD-anon-70}} est acceptable.
  • Dans tous les autres cas, ce n'est pas acceptable.

Costumes et cosplays[edit]

La question des photographies de personnes portant une costume ne fait pas consensus. En voici certains points largement acceptĂ©s :

  • Le photographe dĂ©tient les droits sur sa photographie et doit la placer sous licence libre.
  • Si le costume est d’un design entiĂšrement original (basĂ© sur aucun design existant), et si son crĂ©ateur l’a placĂ© sous licence libre, l’import est autorisĂ© (pas de bandeau dĂ©diĂ© pour l’instant).
  • Si le costume est une reprĂ©sentation fidĂšle d’un personnage dont le design est sous licence libre ou dans le domaine public, l’import est autorisĂ©.
  • Si le costume est une reprĂ©sentation originale ou dĂ©rivĂ©e du design d’un personnage dont le design est sous licence libre ou dans le domaine public, et si le crĂ©ateur du costume l’a placĂ© sous licence libre, l’import est autorisĂ©.
  • Si le costume est purement fonctionnel et n’a pas d’attributs visuels distinctifs ou originaux (par exemple, s’il s’agit de vĂȘtements qu’une personne lambda pourrait porter dans la vie de tous les jours), l’import est autorisĂ© en vertu de #VĂȘtements.
  • Si le costume n’est pas le sujet principal de la photographie mais un Ă©lĂ©ment secondaire, ou bien un costume parmi une multitude de costumes, il a des chances d’ĂȘtre considĂ©rĂ© De minimis.
  • Si le costume est une reprĂ©sentation fidĂšle d’une personnage protĂ©gĂ© par le droit d’auteur, et s’il est le sujet principal de la photographie, il risque d’ĂȘtre considĂ©rĂ© comme une Ɠuvre dĂ©rivĂ©e. Un exemple souvent donnĂ© est un costume de Dark Vador.

Mike Godwin, conseiller juridique de la Fondation Wikimedia, s’est positionnĂ© sur le sujet en ces termes :

  • « ConsidĂ©rons une photographie d’une personne habillĂ©e en, disons, Spider-Man. Cette photographie n’est ni une violation de droit d’auteur, ni une violation de droit des marques. Elle est utilisable sans recourir au fair-use. Â»[2]
  • Il est frĂ©quent que des photographes prennent des clichĂ©s de personnes en costumes de personnages protĂ©gĂ©s par le droit d’auteur ou le droit des marques. GĂ©nĂ©ralement, de telles photographies sont considĂ©rĂ©es comme licites. Je considĂšre la suppression de [photographies de personnes en costume] inutile, et que cela rĂ©sulte d’une vision trĂšs conservatrice du monde en ce qui concerne la validitĂ© d’application du droit d’auteur et d’autre thĂ©ories sur la propriĂ©tĂ© intellectuelle. Â»[3]

Couvertures de livres[edit]

Les couvertures de livres, Ă  moins qu’elles ne soient trĂšs anciennes, sont gĂ©nĂ©ralement protĂ©gĂ©es par le droit d’auteur. Il n’est donc pas possible d’en importer une photographie sur Commons. Être le propriĂ©taire d’un livre ne donne pas le droit de copier le design de la pochette et en en important une copie sur Commons.

Dessins basés sur des photographies[edit]

Les photographies peuvent ĂȘtre protĂ©gĂ©es par le droit d’auteur. Un dessin fait Ă  partir d’une photographie sous droit d’auteur est une Ɠuvre dĂ©rivĂ©e. Un tel dessin ne peut ĂȘtre publiĂ© que si le dĂ©tenteur des droits sur la photographie d’origine donne son consentement. Le dessinateur dĂ©tient aussi un droit d’auteur sur tous les aspects originaux de son dessin. Si la photographie originelle est dans le domaine public, seul le droit d’auteur de l’artiste est Ă  prendre en compte.

Si l’on veut importer un dessin fait par un tiers basĂ© sur une photographie protĂ©gĂ©e, il faut donc obtenir l’accord du dessinateur et du photographe. Si l’on est Ă  l’origine du dessin, il faut l’accord du photographe avant de pouvoir l’importer.

Un dessin basĂ© sur plusieurs photographies est des Ɠuvre dĂ©rivĂ©e de toutes ces photos, et l’accord de l’auteur de chaque photographie protĂ©gĂ©e est nĂ©cessaire.

Les mĂȘme rĂšgles s’appliquent aux peintures faites Ă  partir de photographies, aux dessins et peintures faits Ă  partir d’autres dessins ou peintures, et mĂȘme aux dessins ou peintures faites aprĂšs une sculpture en trois dimensions. Tous sont des Ɠuvres dĂ©rivĂ©es, et dans tous les cas les droits d’auteur sur l’Ɠuvre originelle doivent ĂȘtre pris en compte. Voir aussi Art (reproductions)

Emballages de produits[edit]

Bien que la forme de la plupart des emballages (boĂźtes, cartons, bouteilles) ne soit pas protĂ©gĂ©e par le droit d’auteur, les inscriptions prĂ©sentes sur un tel emballage sont souvent protĂ©gĂ©es en tant qu’Ɠuvre artistique. Cela s’applique quel que soit le mĂ©rite artistique, et que le design ne soit prĂ©sent que sur le devant ou sur le pourtour. Parfois, les inscriptions sont prĂ©sentes sur une Ă©tiquette apposĂ©e, mais cela revient au mĂȘme. Le fait que le logo du produit ou de la sociĂ©tĂ© apparaisse ne joue aucun rĂŽle. Ceux-ci sont souvent protĂ©gĂ©s, mais la plupart du temps le problĂšme n’est pas un logo mais une photographie ou un dessin illustrant le contenu de l’emballage.

GĂ©nĂ©ralement, les photographies d’emballages sur lesquels sont imprimĂ©s des Ɠuvres originales ne peuvent pas ĂȘtre importĂ©es sur Commons, mĂȘme lorsque l’on possĂšde l’objet et que l’on a pris la photographie soi-mĂȘme.

Il y a plusieurs exceptions trĂšs limitĂ©es :

  1. Les emballages avec des impressions si nĂ©gligeables qu’elles en sont accessoires. De tels emballages peuvent ĂȘtre traitĂ©s de la mĂȘme maniĂšre que les objets courants. Voir Commons:De minimis.
  2. Les emballages portant uniquement une impression d’un design trop simple pour ĂȘtre protĂ©gĂ© par le droit d’auteur. En ce cas, il est possible d’importer la photographie sous la licence de son choix.
  3. Les emballages portant uniquement une impression suffisamment ancienne pour ĂȘtre tombĂ©e dans le domaine public. Cela s’applique par exemple au logo classique Coca-Cola. En ce cas, il est possible d’importer la photographie sous la licence de son choix.

Pour une raison ou une autre, Commons semble attirer un grand nombre de photographes d’emballages de nourriture et de boissons, prises sans tenir compte du droit d’auteur. Si vous lisez ceci parce-qu’une de vos images a Ă©tĂ© supprimĂ©e, sachez que « il y en a d’autres Â» n’est pas un argument valide pour conserver une image violant le droit d’auteur. Ces autres images finiront par ĂȘtre repĂ©rĂ©es et supprimĂ©es.

Fan art[edit]

Un fan-art d’intĂ©rĂȘt pĂ©dagogique peut ĂȘtre acceptĂ© sur Commons, Ă  condition qu’il n’ait pas Ă©tĂ© copiĂ© d’un Ă©lĂ©ment original du mĂ©dia, protĂ©gĂ© par le droit d’auteur. Il peut s’agir d’un film, sĂ©rie tĂ©lĂ©visĂ©e, bande-dessinĂ©e ou jeu vidĂ©o. Voir (en anglais) Commons:Fan art.

Feux d’artifice[edit]

D’aprĂšs la convention de Berne, une Ɠuvre ne peut ĂȘtre protĂ©gĂ©e par le droit d’auteur que si elle a Ă©tĂ© Ă©crite ou enregistrĂ©e sur un mĂ©dia fixe. Étant donnĂ© qu’un feu d’artifice n’est pas enregistrĂ©, il ne bĂ©nĂ©ficie pas de protection par droit d’auteur, et peut donc ĂȘtre librement photographiĂ© (mais pas forcĂ©ment filmĂ©). La photographie sera protĂ©gĂ©e par le droit d’auteur en tant qu’Ɠuvre photographie originale, droits dĂ©tenus par le photographe. Si l’on est l’auteur d’une telle photo, on peut donc l’importer librement. Si la photographie a Ă©tĂ© prise par un tiers, son accord est nĂ©cessaire.

Figurines[edit]

Aucune photographie, dessin, peinture ou autre Ɠuvre dĂ©rivĂ©e d’une figurine n’est autorisĂ©e. Aucune image d’objets dĂ©rivant de personnage n’est autorisĂ©e, qu’il s’agisse de peluches, poupĂ©es, figurines, vĂȘtements, sacs, cendriers, etc.

Graffiti[edit]

Les graffiti sont par essence des peintures murales rĂ©alisĂ©es illĂ©galement. Les photographies de graffitis sont autorisĂ©es depuis longtemps sur Commons. En tant qu’Ɠuvres artistiques, les droits d’auteurs sur le graffiti appartiennent en thĂ©orie Ă  son auteur. Il est cependant peu vraisemblable que l’artiste recoure aux tribunaux pour faire valider des droits rĂ©sultant d’un acte illĂ©gal, accompli au prix de dommages Ă  l’encontre d’un tiers.

Les graffitis peuvent ĂȘtre dans le domaine public s'ils ont Ă©tĂ© peints sans notice de copyright aux Etats-Unis avant 1978 (utilisez {{FoP-US-no notice}}).( Un exemple de graffiti dans le domaine public). Les reproductions peuvent ĂȘtre autorisĂ©es dans les pays bĂ©nĂ©ficiant de la libertĂ© de panorama pour les oeuvre en 2 dimensions, comprenant l'Allemagne, la Croatie, Cuba, le MontĂ©nĂ©gro, la Serbie, et la RĂ©publique TchĂšque. Pour toutes les autres oeuvres, utilisez {{Non-free graffiti}}.

Pour les Ɠuvres peintes lĂ©galement, voir peintures murales.

Gravures[edit]

Les gravures sont des Ɠuvres originales protĂ©gĂ©es par le droit d’auteur. Si la gravure est basĂ©e sur une Ɠuvre prĂ©-existante, elle est une Ɠuvre dĂ©rivĂ©e. En ce cas, il faut tenir compte du droit d’auteur de graveur et de celui de l’auteur de l’Ɠuvre originelle. Un graveur peut dĂ©tenir un droit d’auteur mĂȘme si le modĂšle de la gravure est dans le domaine public (source). Les choix faits par le graveur sur l’emplacement des lignes, leur espacement, etc. sont suffisant pour qu’une gravure passe le seuil d’originalitĂ©. Ceci s’applique Ă©galement aux eaux-fortes et aux estampes.

Images du domaine public[edit]

Symbol OK.svg Les images suffisamment anciennes pour ĂȘtre tombĂ©es dans le domaine public peuvent ĂȘtre copiĂ©es et importĂ©es. Cela est gĂ©nĂ©ralement le cas lorsque l’auteur est mort depuis au moins 70 ans, mais lire Commons:À propos des licences pour les rĂšgles en fonction des pays. Le droit d’auteur doit avoir expirĂ© dans votre juridiction, aux États-Unis et dans la juridiction du serveur internet.

Certains sites prĂ©tendent Ă  tort dĂ©tenir des droits d’auteur sur des images anciennes du domaine public. Il est nĂ©cessaire d’exercer son esprit critique sur ces affirmations et ne pas les prendre pour argent comptant.

Dans quelques pays, notamment les États-Unis, la plupart des travaux crĂ©Ă©s par le gouvernement sont placĂ©s dans le domaine public. Le bandeau appropriĂ© doit ĂȘtre utilisĂ© comme {{PD-USGov}}.

Images inĂ©ligibles au droit d’auteur[edit]

Symbol OK.svg Les image ne prĂ©sentant pas une originalitĂ© suffisante pour ĂȘtre protĂ©gĂ©es par le droit d’auteur peuvent ĂȘtre copiĂ©es et importĂ©es. Le bandeau Ă  utiliser est {{PD-ineligible}}.

Images publiées sous licence libre[edit]

Symbol OK.svg Les images dont on peut vĂ©rifier qu’elles ont bien Ă©tĂ© publiĂ©es sous licence libre acceptable par le dĂ©tenteur des droits peuvent ĂȘtre copiĂ©es et importĂ©es. L’image doit ĂȘtre libre dans votre juridiction et aux États-Unis et dans la juridiction du serveur internet.

Attention, le propriĂ©taire du site web ne possĂšde gĂ©nĂ©ralement pas de droits d’auteur sur les images du site. De nombreux sites amateurs et mĂȘme certains sites professionnels prĂ©tendent lever des droits qu’ils ne possĂšdent pas, en affirmant par exemple que toutes les images du site sont dans le domaine public. Il est nĂ©cessaire d’exercer son esprit critique sur ces affirmations et ne pas les prendre pour argent comptant.

Images trouvées sur Internet[edit]

Cette image est dans le domaine public, en dĂ©pit d’un avertissement lĂ©gal indiquant le contraire sur le site internet d’origine.

L’immense majoritĂ© des images trouvĂ©es sur Internet sont protĂ©gĂ©es par le droit d’auteur et ne peuvent pas ĂȘtre importĂ©es. Le fait qu’une image ait Ă©tĂ© postĂ©e sur un site librement accessible ne donne pas l’autorisation de la rĂ©-utiliser ou de l’importer sur Commons. De nombreux sites ne donnent aucune prĂ©cision sur le droit d’auteur, mais les images de ces sites sont tout autant interdites que ceux indiquant explicitement "Tous droits rĂ©servĂ©s". Les Ɠuvres sont protĂ©gĂ©es par dĂ©faut, une indication de droit d’auteur ou un signe © n’est pas nĂ©cessaire.

Certains sites spécifiques sont listés sur Ressources de médias libres, Sources problématiques et Sources inadéquates.

Jeux de plateau[edit]

Une image autorisĂ©e. Ce plateau allemand est substantiellement le mĂȘme que l’original, tombĂ© dans le domaine public.

Les jeux de plateau ont gĂ©nĂ©ralement un design soumis au droit d’auteur, et les photos destinĂ©es Ă  illustrer le plateau ou la boĂźte ne sont normalement pas acceptables. Une photographie d’un jeu en cours de partie est possible si tous les Ă©lĂ©ments protĂ©gĂ©s sont secondaires et De minimis. Cela est cependant peu vraisemblable si l’ensemble du plateau ou le design de la boĂźte est clairement montrĂ©. Le design ne devient pas secondaire sous prĂ©texte que des joueurs sont Ă©galement prĂ©sents sur la photographie.

Les vieux jeux de plateau tels le backgammon, les Ă©checs et le go sont autorisĂ©s, Ă  moins que le plateau ne contienne un Ă©lĂ©ment artistique original. Le Monopoly est un cas particulier : les droits d’auteurs sur l’original ont expirĂ©, Ă©tant donnĂ© qu’il a Ă©tĂ© publiĂ© dans un enregistrement de brevet en 1935 (voir File:DarrowPage1.png). Les versions modernes peuvent ĂȘtre montrĂ©es Ă©tant donnĂ©e qu’elles sont substantiellement identiques au design de l’original. Les versions avec des Ă©lĂ©ments graphiques Ă  la nouveautĂ© significative, comme le Monopoly Junior, ne sont pas autorisĂ©es car ces nouveaux Ă©lĂ©ments sous protĂ©gĂ©s par d’autres droits d’auteur.

Jouets[edit]

Logos[edit]

Mannequins[edit]

Marques[edit]

Ce logo de marque, bien que protĂ©gĂ© par le droit des marques, n’est vraisemblablement pas protĂ©gĂ© par le droit d’auteur.

De nombreuses marques et logos sont protĂ©gĂ©s par le droit d’auteur, dĂ©tenu par l’entreprise, et ne peut ĂȘtre importĂ© sans violer le droit d’auteur. La protection du droit d’auteur et du droit des marques cohabitent souvent sur le mĂȘme design.

Cependant, un design trop simple pour ĂȘtre protĂ©gĂ© par le droit d’auteur est acceptable. En ce cas, il est souhaitable d’apposer le bandeau {{Trademarked}}, ainsi que {{PD-textlogo}} si applicable. Attention, l’admissibilitĂ© d’un logo ou marque dĂ©pend uniquement de sa soumission au droit d’auteur. Sa protection par le droit des marques dans certains pays n’entre pas en ligne de compte pour l’hĂ©berger sur Commons (voir Commons:Restrictions non liĂ©es au droit d'auteur).

Monnaie[edit]

MusĂ©e et photographie d’intĂ©rieur[edit]

Les photographies prises soi-mĂȘme dans un musĂ©e ou Ă  l’intĂ©rieur d’un bĂątiment ou monument sont considĂ©rĂ©es comme acceptables sur Commons, Ă  condition qu’elles ne montent aucune Ɠuvre protĂ©gĂ©e. Si le rĂšglement intĂ©rieur du musĂ©e interdit les photographies, une infraction Ă  cette rĂšgle est un problĂšme entre le photographe et le musĂ©e, mais n’affecte pas le statut de la photographie du point de vue du droit d’auteur. Si le rĂšglement intĂ©rieur du musĂ©e est un contrat valide, il ne lie que les parties du contrat : le photographe et le musĂ©e. Commons et toute autre tierce-partie ne sont pas soumis Ă  un tel contrat.

La politique des musĂ©es sur le contrĂŽle des photographies peut varier au cours du temps. Par exemple, les images de l’intĂ©rieur du Palais royal de Madrid Ă©taient autorisĂ©es en 2006 ; mais Ă©taient strictement interdites en 2008. Certains musĂ©es autorisent ou non les photographies selon le jour de la semaine.

C’est au photographe de dĂ©cider s’il souhaite importer des images prises en enfreignant le rĂšglement intĂ©rieur du musĂ©e.

Nudité[edit]

Objets domestiques[edit]

Objets courants[edit]

Un objet courant en trois dimensions n’est gĂ©nĂ©ralement protĂ©gĂ© par aucun droit d’auteur. Par consĂ©quent, des photographies d’objets domestiques sont gĂ©nĂ©ralement acceptĂ©s pourvu que l’on ait pris la photographie soi-mĂȘme. Si c’est un tiers qui l’a prise, l’autorisation du dĂ©tenteur des droits (gĂ©nĂ©ralement le photographe) est nĂ©cessaire pour l’importer.

S’il y a des impressions originales sur l’objet, ce design est protĂ©gĂ© par le droit d’auteur mĂȘme si la forme en trois dimensions ne l’est pas. Cela peut s’appliquer, par exemple, Ă  une tasse dĂ©corĂ©e. Par consĂ©quent, Ă  moins que le design apposĂ© soit trop simple pour ĂȘtre protĂ©gĂ© ou suffisamment ancien pour ĂȘtre dans le domaine public, une photographie de l’objet ne peut ĂȘtre importĂ©e sans l’accord du crĂ©ateur.

Panneau de signalisation routiĂšre[edit]

Un panneau de signalisation non soumis au droit d’auteur ({{PD-ineligible}}).

Il est prĂ©fĂ©rable de partir du principe qu’un panneau de signalisation routiĂšre est protĂ©gĂ© par le droit d’auteur Ă  moins que l’on ne puisse dĂ©montrer le contraire. Les panneaux acceptables incluent ceux trop simples pour ĂȘtre protĂ©gĂ©s par le droit d’auteur (utiliser {{PD-ineligible}}), ceux suffisamment anciens pour ĂȘtre tombĂ©s dans le domaine public, et ceux placĂ©s dans le domaine public par le gouvernement.

Peintures[edit]

Peintures murales[edit]

À moins d’ĂȘtre suffisamment anciennes pour ĂȘtre dans le domaine public, les peintures murales sont gĂ©nĂ©ralement protĂ©gĂ©es par le droit d’auteur mĂȘme si l’artiste n’est pas connu. Par consĂ©quent, des images de peintures murales ne sont gĂ©nĂ©ralement pas acceptables. Il n’importe pas que la peinture soit dans un lieu public et puisse ĂȘtre librement photographique, Ă©tant donnĂ© que la libertĂ© de panorama, lĂ  oĂč elle existe, ne s’applique gĂ©nĂ©ralement pas aux Ɠuvres en deux dimensions telles les peintures murales. Il y a des exceptions, voir Commons:LibertĂ© de panorama.

Personnes[edit]

Personnages de médias (livres, films, etc.)[edit]

Photos de presse[edit]

Nuvola apps error.png À moins que le dĂ©tenteur des droits d’auteur n’ait spĂ©cifiĂ© une licence libre, les photos de presse sont gĂ©nĂ©ralement destinĂ©es aux journalistes uniquement, et ne peuvent pas ĂȘtre modifiĂ©es. Elles ne sont donc pas adaptĂ©es Ă  Commons.

Photographie prise en concert[edit]

Les photographies que vous avez vous-mĂȘme prises lors d’un concert sont considĂ©rĂ©es comme acceptables. On considĂšre que de telles photos ne sont pas protĂ©gĂ©es par les droits voisins du droit d’auteur (cf. cette discussion). Cependant, on devrait idĂ©alement pouvoir prĂ©senter un accord explicite de l’artiste pour prendre et publier une photographie. Attention aux images montrant une scĂšne au design artistique : elles ne sont pas acceptables car elle peuvent enfreindre le droit d’auteur du designer de la scĂšne. Les gros plans sur les artistes devraient gĂ©nĂ©ralement ĂȘtre acceptables.

Pour les photographies trouvĂ©es sur d’autres sites web, voir Commons:Sources problĂ©matiques#Fan sites.

PiĂšces de monnaie[edit]

Pochettes d’albums[edit]

Les pochettes d’albums (single, CD, DVD, cassettes vidĂ©o, etc.) contiennent presque toujours des Ă©lĂ©ments graphiques protĂ©gĂ©s par le droit d’auteur. Les photographies de ces objets ne peuvent gĂ©nĂ©ralement pas ĂȘtre importĂ©es sur Commons. Être le propriĂ©taire d’un album ne donne pas le droit de copier le design de la pochette et d’en importer une copie.

Portraits[edit]

Posters[edit]

Les posters sont gĂ©nĂ©ralement protĂ©gĂ©s par le droit d’auteur mĂȘme si l’artiste n’est pas connu. Par consĂ©quent, des images de posters ne sont gĂ©nĂ©ralement pas acceptables. Il n’importe pas que le poster soit dans un lieu public et puisse ĂȘtre librement photographiĂ©, Ă©tant donnĂ© que la libertĂ© de panorama, lĂ  oĂč elle existe, ne s’applique gĂ©nĂ©ralement pas aux Ɠuvres en deux dimensions. MĂȘme lorsque c’est le cas, les posters seront gĂ©nĂ©ralement exclus Ă©tant donnĂ© qu’ils sont normalement placĂ©s de façon temporaire et non permanente dans un lieu public.

On soutient parfois que le but premier d’un poster est la publicitĂ©, et que le publicitaire devrait ĂȘtre content que son image soit diffusĂ©e par Commons. Toutefois, un tel argument ne rĂšgle pas le problĂšme du droit d’auteur : l’importateur affirme placer sous licence libre, pour tout le monde (dont les concurrents du publicitaire) un travail original dont il n’est pas l’auteur et sur lequel il ne possĂšde aucun droit.

Publicités[edit]

Cette publicitĂ© de 1973 pour des calculatrices n’avait pas de mention de droit d’auteur et est dans le domaine public.

Aux États-Unis, les publicitĂ© publiĂ©es dans des Ɠuvres collectives (magazine et journaux) ne sont pas couvertes par le droit d’auteur appliquĂ© Ă  l’ensemble de l’Ɠuvre (Voir U.S. Copyright Office Circular 3, "Copyright Notice", page 3, "Contributions to Collective Works"). Cela est dĂ» au fait que la mĂȘme publicitĂ© figure souvent dans de nombreuses publications (voir U.S. Code title 17, chapter 4). Attention, cette rĂšgle ne s’applique pas aux publicitĂ©s dont les droits sont dĂ©tenus par l’éditeur de l’Ɠuvre collective, comme les publicitĂ©s pour un abonnement. Cela ne s’applique pas non plus aux publicitĂ©s d’abord publiĂ©es en dehors des États-Unis.

Les travaux publiĂ©s aux États-Unis sans une marque de droit d’auteur valide avant 1978 sont automatiquement tombĂ©es dans le domaine public. Ainsi, les publicitĂ©s de journaux ou magazines sans marque de droit d’auteur dĂ©diĂ©e peuvent ĂȘtre importĂ©es sur Commons avec le bandeau {{PD-US-no notice}}. Les publicitĂ©s publiĂ©es depuis 1978, mais avant mars 1989, peuvent aussi ĂȘtre importĂ©s avec {{PD-US-1978-89}} si elles ne portent pas de marque de droit d’auteur dĂ©diĂ©e et si le droit d’auteur n’a pas Ă©tĂ© dĂ©pose au U.S. Copyright Office dans les cinq annĂ©es suivant la publication.

Il est prĂ©fĂ©rable d’éviter les publicitĂ©s contenant du contenu graphique potentiellement sous droit d’auteur. Il y a eu des cas oĂč les entreprises ont lancĂ© des campagnes de publicitĂ© avec des images qu’elles ne possĂ©daient pas. Des publicitĂ©s avec une simple photographie d’un produit, comme une machine Ă  laver des annĂ©es 1950, peuvent faire de bonnes illustrations des dĂ©buts de l’électromĂ©nager par exemple, et sont peu susceptibles d’ĂȘtre protĂ©gĂ©es par le droit d’auteur.

RĂ©pliques d’Ɠuvres du domaine public[edit]

Les rĂ©pliques exactes du domaine public, comme des souvenirs pour touristes reprĂ©sentant la VĂ©nus de Milo, ne peuvent ĂȘtre protĂ©gĂ©es par le droit d’auteur car une rĂ©plique exacte n’a pas l’originalitĂ© suffisante. Par consĂ©quent, les photographies de ces objets peuvent ĂȘtre traitĂ©es comme des photographies de l’Ɠuvre. Cependant, le photographe dĂ©tient les droits sur sa photographie, voir ƒuvres en trois dimensions.

Sculptures et statues[edit]

Signatures[edit]

VĂ©hicules[edit]

Les rĂšgles actuelles de Commons autorisent les images de vĂ©hicules, en se fondant sur le fait que la forme en trois dimensions du vĂ©hicule n’est pas protĂ©gĂ©e par le droit d’auteur. Les photographies de vĂ©hicules sont donc gĂ©nĂ©ralement acceptĂ©es pourvu que l’on ait pris la photographie soi-mĂȘme. Si c’est un tiers qui l’a prise, l’autorisation du dĂ©tenteur des droits (gĂ©nĂ©ralement le photographe) est nĂ©cessaire pour l’importer.

Si le vĂ©hicule comporte un motif peint original, celui-ci sera protĂ©gĂ© par le droit d’auteur mĂȘme si la forme en trois dimensions du vĂ©hicule ne l’est pas. À moins que le motif soit suffisamment insignifiant pour ĂȘtre ignorĂ©, une photographie du vĂ©hicule ne peut ĂȘtre importĂ©e sans l’accord du crĂ©ateur.

VĂȘtements[edit]

Les images illustrant un style vestimentaire sont gĂ©nĂ©ralement acceptables. Cependant, il faut prendre garde Ă  ne pas violer le droit d’auteur avec des motifs imprimĂ©s ou cousus Ă  la surface du vĂȘtement. Par exemple, il n’est pas possible d’importer d’images de t-shirts reprĂ©sentant un personnage de dessin-animĂ©.

Références[edit]

  1. ↑ D'aprĂšs la discussion suivante : Commons:Bistro/archives/mai 2010
  2. ↑ “Suppose someone dresses up as, say, Spider-Man, and has a photo taken. The photo is neither a copyright violation nor a trademark violation. It’s usable without resort to fair-use analysis.” — Mike Godwin
  3. ↑ “It is common for photographers to take pictures of people in costumes of copyrighted and/or trademarked characters. In general, such photographs are understood as lawful. I believe the deletion of [photographs of costumed people] unnecessary, and that this represents a too-conservative worldview with regard to the applicability of copyright and other intellectual property theory.”— Mike Godwin
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